HEPL

Droit social

Analyser le système de la sécurité sociale tant du travailleur salarié que du travailleur indépendant

Distinguer les différentes circonstances qui amènent le travailleur à bénéficier de ce régime d’assurance collective

Sortir de l'ensemble de ces matières celles où se posent les problèmes les plus courants qu'un gestionnaire du personnel est appelé à rencontrer et circonscrire la législation applicable et les cas pratiques qu'elle pose.

Pour le reste des matières, il s'agira surtout de donner les principes qu'elles consacrent et le moyen pour l'étudiant de trouver rapidement l'information précise qu'il cherche.

A ce propos la consultation et la manipulation des textes légaux par l'étudiant, tant au cours qu'à l'examen, est indispensable

Sécurité sociale du travailleur salarié

· Définition

· Assujettissement à l’ONSS

· Financement classique

· Structure

· Les allocations familiales

· L’assurance maladie-invalidité

· L’assurance chômage

· Les vacances annuelles

· Les pensions et prépensions

· Les maladies professionnelles et les accidents de travail

Sécurité sociale du travailleur indépendant

· Définition

· Assujettissement : obligations du travailleur indépendant

· Financement : les cotisations sociales

· Structure

· Les allocations familiales

· L’assurance maladie-invalidité

ALEXANDER, Fr. Manuel de législation sociale. éd. De Boeck, 2002.

DELCOUR, Fr. et GADEYNE D. Législation sociale à la portée de tous. Collection formation continue, Office international de librairie, 1993.

DENIS, P. Droit de la sécurité sociale, éd. Larcier, 1986.

MARGREZ, M. Le droit de la sécurité sociale, Collection « Tout savoir sur », éd. Story-Scientia, 1990.

Aperçu de la sécurité sociale en Belgique, Ministère de la Prévoyance sociale, Bruxelles, 1987.

Journal des tribunaux du travail (J.T.T.), revue hebdomadaire, éd. Larcier

Brochures « Clés pour... » publiées par le ministère fédéral de l’emploi et du travail, 2002.

http://www.droitbelge.be

http://www.fgov.be

http://www.moniteur.be