2ième Bachelier en gestion des ressources humaines
Sécurité sociale
< Retour
Crédits ECTS | 2 |
---|---|
Volume horaire (h/an) | 30 |
Titulaire(s) | BOURGUET, Nathalie |
Unité | Obligatoire |
Période | Quad. 1 |
Code | SOC-GGRH0041/2 |
Prérequis | Droit social |
---|---|
Objectifs | Analyser le système de la sécurité sociale tant du travailleur salarié que du travailleur indépendant Distinguer les différentes circonstances qui amènent le travailleur à bénéficier de ce régime d’assurance collective Sortir de l'ensemble de ces matières celles où se posent les problèmes les plus courants qu'un gestionnaire du personnel est appelé à rencontrer et circonscrire la législation applicable et les cas pratiques qu'elle pose. Pour le reste des matières, il s'agira surtout de donner les principes qu'elles consacrent et le moyen pour l'étudiant de trouver rapidement l'information précise qu'il cherche. A ce propos la consultation et la manipulation des textes légaux par l'étudiant, tant au cours qu'à l'examen, est indispensable |
Contenus | Sécurité sociale du travailleur salarié · Définition · Assujettissement à l’ONSS · Financement classique · Structure · Les allocations familiales · L’assurance maladie-invalidité · L’assurance chômage · Les vacances annuelles · Les pensions et prépensions · Les maladies professionnelles et les accidents de travail Sécurité sociale du travailleur indépendant · Définition · Assujettissement : obligations du travailleur indépendant · Financement : les cotisations sociales · Structure · Les allocations familiales · L’assurance maladie-invalidité |
Bibliographie | ALEXANDER, Fr. Manuel de législation sociale. éd. De Boeck, 2002. DELCOUR, Fr. et GADEYNE D. Législation sociale à la portée de tous. Collection formation continue, Office international de librairie, 1993. DENIS, P. Droit de la sécurité sociale, éd. Larcier, 1986. MARGREZ, M. Le droit de la sécurité sociale, Collection « Tout savoir sur », éd. Story-Scientia, 1990. Aperçu de la sécurité sociale en Belgique, Ministère de la Prévoyance sociale, Bruxelles, 1987. Journal des tribunaux du travail (J.T.T.), revue hebdomadaire, éd. Larcier Brochures « Clés pour... » publiées par le ministère fédéral de l’emploi et du travail, 2002. http://www.droitbelge.be http://www.fgov.be http://www.moniteur.be |
Méthodes d'enseignement et d'apprentissage | Cours magistraux Travaux pratiques ou dirigés |
Evaluation | Examens écrits |
Notes de cours | Oui |
Langue(s) du cours | Français |
Les informations reprises sur cette page le sont à titre de simples renseignements et ne peuvent en aucune façon engager la responsabilité de la Haute Ecole.