HEPL

Aucun

L’objectif de ce cours est d’initier les étudiants au domaine juridique du droit d’auteur, c’est-à-dire :

- découvrir la signification du terme « droit d’auteur »,

- apprendre les bases de ce droit ( le titulaire, les œuvres protégées, etc.)

- se familiariser avec certains termes juridiques ( droits patrimoniaux, droits moraux, contrat de cession, etc.)

- prendre conscience de l’étendue et des conséquences du droit d’auteur ( les implications dans notre vie privée et professionnelle) .

Le cours comporte plusieurs parties :

- Les principes généraux du droit d’auteur.

- La protection des programmes d’ordinateur.

- La protection des bases de données.

- Cas concrets

La 1^ère partie présente les bases du droit d’auteur. Les notions qui y sont abordées permettent d’accéder à des domaines plus spécifiques étudiés dans les autres parties.

- BERTRAND André, « La protection des logiciels », in Que sais-je ?, PUF, Paris.

- DE BROGLIE Gabriel, « Le droit d’auteur et l’Internet », PUF, Paris, 2001.

- DERCLAYE Estelle et STROWEL Alain, « Droits d’auteur et numérique : logiciels, bases de données, multimédia », Bruylant, Bruxelles, 2001.

- Loi du 30/06/1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins (M.B., 27/07/1994).

- La Directive communautaire 91/250 du 14/05/1991 concernant la protection juridique des programmes d’ordinateur, transposée en droit belge par une loi du 30/06/1994 (M.B., 27/07/1994).

- La Directive communautaire 96/9 du 11/03/1996 concernant la protection juridique des bases de données, transposée en droit belge par une loi du 31/08/1998 (M.B., 14/11/1998).

Cependant, afin que les notions étudiées soient les plus claires possible, le professeur s’appuie sur des cas concrets. Pour ce faire, un ensemble de questions tirées de situations de la vie professionnelle sont prises comme balises de réflexion.